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Inter-American Convention (1943)
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CONVENTION SUR LA CIRCULATION ROUTIÈRE FAIT À VIENNE LE 8 NOVEMBRE 1968

Y compris les amendements à la Convention qui sont entrés en vigueur le 3 septembre 1993 et ceux qui sont entrés en vigueur le 28 mars 2006

Les Parties contractantes,

Désireuses de faciliter la circulation routière internationale et d’accroître la sécurité sur les routes grâce à l’adoption de règles uniformes de circulation,

Sont convenues des dispositions suivantes:

Chapitre 1. GÉNÉRALITÉS
Chapitre 2. RÈGLES APPLICABLES À LA CIRCULATION ROUTIÈRE
Chapitre 3. CONDITIONS À REMPLIR PAR LES AUTOMOBILES ET LES REMORQUES POUR ÊTRE ADMISES EN CIRCULATION INTERNATIONALE
Chapitre 4. CONDUCTEURS D’AUTOMOBILES
Chapitre 5. CONDITIONS À REMPLIR PAR LES CYCLES ET LES CYCLOMOTEURS POUR ÊTRE ADMIS EN CIRCULATION INTERNATIONALE
Chapitre 6. DISPOSITIONS FINALES
Annexe 1. DÉROGATIONS À L’OBLIGATION D’ADMETTRE EN CIRCULATION INTERNATIONALE LES AUTOMOBILES ET LES REMORQUES
Annexe 2. NUMÉRO ET PLAQUE D’IMMATRICULATION DES AUTOMOBILES ET DES REMORQUES EN CIRCULATION INTERNATIONALE
Annexe 3. SIGNE DISTINCTIF DES AUTOMOBILES ET DES REMORQUES EN CIRCULATION INTERNATIONALE
Annexe 4. MARQUES D’IDENTIFICATION DES AUTOMOBILES ET DES REMORQUES EN CIRCULATION INTERNATIONALE
Annexe 5. CONDITIONS TECHNIQUES RELATIVES AUX AUTOMOBILES ET AUX REMORQUES
Annexe 6. PERMIS DE CONDUIRE NATIONAL
Annexe 7. PERMIS DE CONDUIRE INTERNATIONAL
   
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