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Inter-American Convention (1943)
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Convention on Road Traffic
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Article 25. Autoroutes et routes de caractère similaire


1. Sur les autoroutes et, si la législation nationale en dispose ainsi, sur les routes spéciales d’accès aux autoroutes et de sortie des autoroutes:

a) La circulation est interdite aux piétons, aux animaux, aux cycles, aux cyclomoteurs s’ils ne sont pas assimilés à des motocycles, et à tous les véhicules autres que les automobiles et leurs remorques, ainsi qu’aux automobiles ou à leurs remorques qui ne seraient pas, par construction, susceptibles d’atteindre en palier une vitesse fixée par la législation nationale;

b) II est interdit aux conducteurs:

i) D’arrêter leurs véhicules ou de stationner ailleurs qu’aux places de stationnement signalées; en cas d’immobilisation forcée d’un véhicule, son conducteur doit s’efforcer de l’amener hors de la chaussée et aussi hors de la bande d’urgence et, s’il ne peut le faire, signaler immédiatement à distance la présence du véhicule, pour avertir suffisamment à temps les autres conducteurs qui s’approchent;

ii) De faire demi-tour ou marche arrière ou de pénétrer sur la bande de terrain centrale, y compris les raccordements reliant entre elles les deux chaussées.

2. Les conducteurs débouchant sur une autoroute doivent céder le passage aux véhicules qui y circulent. S’il existe une voie d’accélération, ils doivent l’emprunter.

3. Le conducteur qui quitte l’autoroute doit, suffisamment à temps, emprunter la voie de circulation correspondant à la sortie de l’autoroute et s’engager au plus tôt sur la voie de décélération si une telle voie existe.

4. Pour l’application des paragraphes 1, 2 et 3 du présent article, sont assimilées aux autoroutes les autres routes réservées à la circulation automobile dûment signalées comme telles et ne desservant pas les propriétés riveraines.

Prescriptions particulières applicables aux tunnels comportant une signalisation spéciale

Dans les tunnels comportant une signalisation spéciale, les prescriptions ci-après sont applicables:

1. Il est interdit à tout conducteur:

a) De faire marche arrière;
b) De faire demi-tour;

2. Même si le tunnel est éclairé, tout conducteur doit allumer ses feux de route ou ses feux de croisement.

3. Le conducteur ne doit mettre son véhicule à l’arrêt ou en stationnement qu’en cas d’urgence ou de danger. Pour ce faire, il doit, si possible, utiliser les endroits spécialement signalés.

4. En cas d’immobilisation prolongée des véhicules, le conducteur doit arrêter son moteur.

   
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