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Article 13. Vitesse et distance entre véhicules
1. Tout conducteur de véhicule doit rester, en toutes circonstances, maître de son
véhicule, de façon à pouvoir se conformer aux exigences de la prudence et à être
constamment en mesure d’effectuer toutes les manoeuvres qui lui incombent. Il doit,
en réglant la vitesse de son véhicule, tenir constamment compte des circonstances,
notamment de la disposition des lieux, de l’état de la route, de l’état et du chargement
de son véhicule, des conditions atmosphériques et de l’intensité de la circulation,
de manière à pouvoir arrêter son véhicule dans les limites de son champ de visibilité
vers l’avant ainsi que devant tout obstacle prévisible. Il doit ralentir et au besoin
s’arrêter toutes les fois que les circonstances l’exigent, notamment lorsque la
visibilité n’est pas bonne.
2. Les législations nationales doivent fixer des limitations de vitesse maximale
pour toutes les routes. Les législations nationales doivent aussi déterminer des
limitations de vitesse applicables à certaines catégories de véhicules présentant
un danger spécial en raison notamment de leur masse ou de leur chargement. Elles
peuvent prévoir de semblables dispositions pour certaines catégories de conducteurs,
en particulier pour les conducteurs débutants.
3. Les dispositions prévues dans la première phrase du paragraphe 2 peuvent ne pas
s’appliquer aux conducteurs de véhicules prioritaires mentionnés au paragraphe 2
de l’article 34 ou assimilés
comme tels par les législations nationales.
4. Aucun conducteur ne doit gêner la marche normale des autres véhicules en circulant,
sans raison valable, à une vitesse anormalement réduite.
5. Le conducteur d’un véhicule circulant derrière un autre véhicule doit laisser
libre, derrière celui-ci, une distance de sécurité suffisante pour pouvoir éviter
une collision en cas de ralentissement brusque ou d’arrêt subit du véhicule qui
le précède.
6. En dehors des agglomérations, en vue de faciliter les dépassements, les conducteurs
de véhicules ou d’ensembles de véhicules de plus de 3 500 kg de masse maximale autorisée,
ou de plus de 10 m de longueur hors tout doivent, sauf lorsqu’ils dépassent ou s’apprêtent
à dépasser, adapter l’intervalle entre leurs véhicules et les véhicules à moteur
les précédant de façon que les véhicules les dépassant puissent sans danger se rabattre
dans l’intervalle laissé devant le véhicule dépassé. Cette disposition n’est toutefois
applicable ni lorsque la circulation est très encombrée ni lorsque le dépassement
est interdit. En outre:
a) Les autorités compétentes peuvent faire bénéficier certains convois de véhicules
de dérogations à cette disposition ou rendre celle-ci inapplicable également sur
les routes où deux voies sont affectées à la circulation dans le sens en cause;
b) Les Parties contractantes ou leurs subdivisions peuvent fixer des chiffres différents
de ceux qui sont mentionnés au présent paragraphe pour les caractéristiques des
véhicules en cause.
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